Mentions légales
IDENTITÉ
Carsconcept P2H
SAS au capital de 10 000 EUR
RCS Saverne B 894 363 746
SIRET 89436374600013
Code APE : 4520A
Identification intracommunautaire FR52894363746
ÉDITEUR DU SITE
Carsconcept P2H
8 rue de la Douane
67 420 SAULXURES
06.84.63.89.47
DIRECTEUR DES PUBLICATIONS
Julien HERRY - Directeur général
HÉBERGEMENT
02SWITCH
222 Bd Gustave Flaubert
63 000 CLERMONT-FERRAND
CRÉATION DU SITE
Carsconcept (Intégration WordPress par Nexus Digital - 37 faubourg de Brisach, 90 000 BELFORT)
ANNONCES PUBLICITAIRES GOOGLE ADS
CRÉATION DE LIENS VERS CE SITE
Carsconcept autorise la mise en place de liens hypertextes redirigeant vers ses pages, sous réserve :
- que ces liens ne soient pas créés en utilisant la technique du “lien profond” et par conséquent que l’activation du lien ne puisse laisser aucun doute sur l’adresse du site visité et qu’elle s’affiche dans une fenêtre du navigateur indépendante de la fenêtre d’origine.
- que ces liens soient sans relation avec un quelconque site Internet diffusant des informations à caractère discriminatoire, raciste, pornographique, xénophobe, pédophile, ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la morale ou aux bonnes mœurs.
AVERTISSEMENT CONCERNANT LES CONTENUS
Malgré tout le soin apporté pour préserver l’intégrité des informations et documents mis en ligne, la présence d’erreurs ne peut être totalement exclue. La responsabilité de Carsconcept ne pourra être engagée en raison de ces erreurs fortuites.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
LOI APPLICABLE
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître ce litige.